Dominique Mourey

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Mourey
directeur territorial Investissement
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Dominique Mourey
directeur territorial Investissement
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Dominique Mourey
directeur territorial Investissement
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Dominique Mourey
directeur territorial investissement
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affection
17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027914440(source JORF)
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Dominique Mourey
directeur territorial "investissement”
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027361743(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201327/04/2013
De: Dominique Mourey
directeur territorial Investissement
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Dominique Mourey
directeur territorial Investissement
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
17° Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Dominique Mourey
directeur territorial Investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XVII. ― Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Dominique Mourey
directeur territorial prêt et investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
II. - Pour la direction régionale Antilles-Guyane
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Dominique Mourey
directeur territorial prêt et investissement
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
II. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane
JORFTEXT000022423599(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Dominique Mourey
directeur territorial prêt et investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
II. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane
JORFTEXT000022423592(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Mourey (Dominique)
directeur territorial prêt et investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
II. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Dominique Mourey
directeur territorial Prêt et Investissement
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XX. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Mourey (Dominique)
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
Tribunal d'instance de Nîmes
date_debut="2003-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
JORFTEXT000000431137(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Mourey (Dominique)
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000231479(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 200229/08/2002
De: Mourey (Dominique)
adjoint administratif, actuellement régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut="2001-07-04"
JORFTEXT000000769976(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Mourey (Dominique)
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut="2001-01-04"
JORFTEXT000000403642(source JORF)
nomination
24 Janvier 200124/01/2001
De: Mourey (Dominique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Nîmes
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
JORFTEXT000000197106(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Mourey (Dominique)
agent administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Remplace:
Mme Orsini
Groupe:
Tribunal d'instance de Nîmes
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
JORFTEXT000000372948(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Mourey (Dominique)
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nîmes
Remplace:
Mme Orsini
Groupe:
Tribunal d'instance de Nîmes
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000000371237(source JORF)
nomination
12 Juillet 199512/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.